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Affiche les résultats de 43 à 56 sur 137.

• Expropriation

  Date de publication : 22/02/2016

  3. Déclaration d'utilité publique Par arrêté préfectoral ou décret en Conseil d'Etat pour les projets les plus importants. La DUP donne au maître d'ouvrage le feu vert pour réaliser

• Erosion

  Date de publication : 22/01/2016

  exploitants et les collectivités : que ce soit à la constatation des dégâts, avec l'établissement d'état des lieux, lors de la mise en place d'un projet, en assurant la concertation entre le maître d'ouvrage

• Entretien des cours d'eau

  Date de publication : 28/07/2020

  ne.gouv.fr /service environnement – 50, bd de Lyon- 02011 Laon Cedex).   Services de l'Etat de l'Aisne - L'eau  Cartographie des cours d’eau  :  Cours d'eau de l'Aisne [...] apportés par les eaux, Nettoyer en retirant les matériaux indésirables pour le ramener à son état initial et restaurer sa fonctionnalité hydraulique, sans le surcreuser. L’entretien d’un [...] Liens utiles Services de l'Etat de l'Aisne - L'eau  Cartographie des cours d’eau  :  Cours d'eau de l'Aisne  

• Entretien des cours d'eau

  Date de publication : 28/07/2020

  ne.gouv.fr /service environnement – 50, bd de Lyon- 02011 Laon Cedex).   Services de l'Etat de l'Aisne - L'eau  Cartographie des cours d’eau  :  Cours d'eau de l'Aisne [...] apportés par les eaux, Nettoyer en retirant les matériaux indésirables pour le ramener à son état initial et restaurer sa fonctionnalité hydraulique, sans le surcreuser. L’entretien d’un [...] Liens utiles Services de l'Etat de l'Aisne - L'eau  Cartographie des cours d’eau  :  Cours d'eau de l'Aisne  

• Entreprises équestres

  Date de publication : 29/02/2016

  L'observatoire économique régional de la filière équine dresse un état des lieux pour 2015. IFCE Le site de l'Institut

• Enquête publique close OUGC du bassin de l'Aronde

  Date de publication : 26/10/2020

  e, Maignelay-Montigny et de Moyenneville. Le dossier est également consultable sur le site de l’Etat dans l’Oise, rubrique Politiques publiques > Environnement > L’eau et les milieux aquatiques >

• Dégrèvement de la TFNB pour les jeunes installés

  Date de publication : 26/01/2016

  )   bénéficient de plein droit d'un dégrèvement de 50% de la taxe foncière pris en charge par l'Etat et ce, pendant cinq ans à compter de leur installation. Quelles sont les formalités à accomplir

• Déclaration de forage et prélèvement d'eau pour l'irrigation

  Date de publication : 22/07/2020

  prélèvement d’eau contenant : - le descriptif du projet et du besoin en eau correspondant - l’état de la géologie, de l’hydrogéologie, de l’hydrologie et des zones humides le cas échéant - l’estimation [...] l’hydrogéologie - Maîtrise de l’instruction d’un dossier de déclaration auprès des services de l’État dans un contexte réglementaire évolutif - Relation permanente avec la DDT concernant les droits

• Dispositifs d'aides

  Date de publication : 22/01/2016

  de Picardie intervient en cofinancement des contrats agroenvironnementaux aux côtés de l'Europe, l'Etat ou des agences de l'eau et sur des territoires ciblés correspondant aux enjeux eau et biodiversité

• Dispositif national

  Date de publication : 29/01/2016

  compétences extrêmement variées (technique, gestion, organisation du travail...). C'est pourquoi l'Etat, la Région et l'Europe, qui souhaitent maintenir le nombre d'exploitants agricoles, ont créé un dispositif

• Devenir agriculteur biologique

  Date de publication : 09/02/2016

  00 ou par mail contact@pointaccueilbio-hdfd.fr Le plan bio Hauts-de-France est copiloté par l’Etat et la Région. Son ambition est portée conjointement par les cinq départements (Aisne, Nord, Oise

• Création d'une Association Syndicale Autorisée à Passy-sur-Marne

  Date de publication : 18/06/2019

  instruction à la suite de cette réunion.   Avec l’invitation, les propriétaires ont reçu un état parcellaire de leurs propriétés comprises dans le périmètre de l’ASA. Nous les remercions d’en vérifier

• Contrôle pulvérisateur

  Date de publication : 18/04/2016

  pulvérisateur est en état est valable pour une durée de 5 ans et passera à une durée de 3 ans à partir du 1er janvier 2021. Si le contrôle conclut que le pulvérisateur n'est pas en état, vous disposez de [...] le protège-cardan est en parfait état, aucune pièce en rotation, chaînette accrochée... Vérifiez la structure générale et l'état des rampes. Attention aux lésions [...] Le manomètre ainsi que les jauges doivent être lisibles et en bon état de fonctionnement. Par qui faire contrôler mon matériel?

• Contrôle pulvérisateur

  Date de publication : 29/02/2016

  pulvérisateur est en état est valable pour une durée de 5 ans et passera à une durée de 3 ans à partir du 1er janvier 2021. Si le contrôle conclut que le pulvérisateur n'est pas en état, vous disposez de [...] le protège-cardan est en parfait état, aucune pièce en rotation, chaînette accrochée... Vérifiez la structure générale et l'état des rampes. Attention aux lésions [...] Le manomètre ainsi que les jauges doivent être lisibles et en bon état de fonctionnement. Par qui faire contrôler mon matériel?