MAGEO se concrétise
Diagnostics archéologiques
Les diagnostics archéologiques sur les communes de Jaux et Armancourt sont terminés. De nouveaux diagnostics devaient débuter dès le 28/09/2023 sur les communes de Pontpoint, Pont Sainte Maxence et Houdancourt. Un paiement est réalisé pour chaque convention d’occupation temporaire et VNF a précisé que lors des paiement, l’état des lieux de sortie était envoyé aux exploitants avec un courrier détaillant le paiement, cela doit permettre aux exploitants de pouvoir suivre les paiements perçus et ceux restant à percevoir.
Enquête parcellaire
Une enquête parcellaire se déroulera du 11 au 31 octobre, soit pour une durée de 3 semaines. Elle concernera les 20 communes suivantes : Armancourt, Beaurepaire, Brenouille, Compiègne, Creil, Houdancourt, Jaux, Lacroix-Saint-Ouen, Le Meux, Longueil-Sainte-Marie, Margny-lès-Compiègne, Montataire, Pont-Sainte-Maxence, Pontpoint, Rhuis, Rivecourt, Verneuil-en-Halatte, Verberie, Villers-Saint-Paul, Venette.
VNF a indiqué que les contacts avec les exploitants agricoles et certains propriétaires ont déjà débuté. L’enquête concerne 1021 parcelles dont 30% sur le domaine public et 70% de domaine privé.
Le siège de l’enquête se tiendra à Pont Sainte Maxence, il y aura des permanences dans 8 communes, celles où il y a le plus de parcelles et 2 permanences dans les communes de Verneuil et Pont Sainte Maxence.
L’arrêté préfectoral de l’enquête date du 31/08/2023 et le rapport du commissaire enquêteur devrait être rendu en décembre 2023.
Mélissa Debruyère, chargée d’aménagement foncier et d’urbanisme à la chambre d’agriculture de l’Oise, 03.44.11.44.48, melissa.debruyere@oise.chambagri.fr