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• Fonds agricole

  Date de publication : 26/01/2016

  un « registre des fonds agricoles » tenu par les Chambres d'agriculture et fera l’objet d’une remise d’une attestation de création ou de modification de fonds. Ce registre n’est pas un registre public

• Références fermes type

  Date de publication : 26/02/2016

  sur les itinéraires techniques, Plan de fumure, Plan d'épandage, Cahier d'épandage, DEXEL, Registre d'élevage : extraction inventaire EDE, Compte de résultats, Factures d'abonnement à un service

• Marnière

  Date de publication : 18/04/2016

  explosives ou combustibles sont interdites. L’exploitant doit tenir à jour un registre indiquant le nom de l’utilisateur, la date de prélèvement et la quantité de matériaux extraits

• L'évolution du PLU

  Date de publication : 22/04/2016

  durée de la mise à disposition. Le projet de modification, l'exposé de ses motifs, ainsi que le registre permettant au public de formuler ses observations, sont mis à sa disposition en mairie ou au siège

• Identification des ovins

  Date de publication : 26/04/2016

  Le registre d'identification Le registre d’identification, appelé aussi registre d’élevage, est obligatoire depuis 2005 pour tous les éleveurs [...] provenance d’un pays tiers, des éléments complémentaires sont demandés. Contactez l’EDE. Le registre est de format libre et doit être conservé pendant 5 ans minimum.

• Les étapes à réaliser pour l'embauche d'un(e) apprenti(e)

  Date de publication : 21/06/2016

  délai maximal de 5 jours après le début du contrat au plus tard. 4. Inscrire l'apprenti sur le registre du personnel de l'entreprise. 5. Si l'apprenti est mineur, l'employeur réalise une déclaration

• L'évolution du PLUI

  Date de publication : 22/08/2016

  durée de la mise à disposition. Le projet de modification, l'exposé de ses motifs, ainsi que le registre permettant au public de formuler ses observations, sont mis à sa disposition dans les communes pendant

• Bulletin Valorisons n°19

  Date de publication : 20/06/2017

  à la ferme », le plein de nouveautés Alim’confiance informe les consommateursRentrée 2017 : un registre public d’accessibilité obligatoireLogiciel de caisse certifié obligatoire à partir de 2018Un outil

• ASA de Connigis, en charge de l’aménagement hydraulique et de la voirie

  Date de publication : 13/09/2017

  enquête publique est organisée du 5 mars au 31 mars 2018 en mairie de Connigis. Le dossier et le registre d’enquête sont accessibles aux heures habituelles d’ouverture de la mairie. Le commissaire enquêteur

• La déclaration PAC avec Mes P@rcelles

  Date de publication : 04/04/2018

  (Directive Nitrate 5eme programme) pour les Zones Vulnérablesimprimer ses documents réglementaires (registre phytosanitaire, cahier d’épandage) et techniques (fiches de suivi parcellaire etc …)disposer d’un

• Traçabilité

  Date de publication : 10/02/2020

  10 % sur ce pack pour toute commande avant le 10 mars 2020   Pack Traçabilité > Registre des intervention phyto + PPFA + cahier d'épandage + Déclaration PAC OFFERTE à partir

• Registre phytosanitaire

  Date de publication : 28/10/2020

  contrôle. Le registre phytosanitaire peut être réalisé sur papier (carnet de plaine, fiche parcellaire) ou informatique (logiciel MesParcelles). Il doit être conservé pendant 5 ans. Ce registre phytosanitaire