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Affiche les résultats de 169 à 182 sur 193.

• Déchets : nombreux points de collecte pour les évacuer

  Pertinence : 31%

  années précédentes : PPNU : conservés dans leur emballage d’origine (voire sur-emballés si en mauvais état) avec la mention « à détruire » indiquée. Pour des raisons de sécurité, les produits, même les fonds

• La déclaration PAC avec Mes P@rcelles

  Pertinence : 31%

  phytosanitaire, cahier d’épandage) et techniques (fiches de suivi parcellaire etc …)disposer d’un état de ses stocks d’intrants, suivre en temps réel ses coûts de production et calculer ses marges… 

• ASA de Connigis, en charge de l’aménagement hydraulique et de la voirie

  Pertinence : 31%

  les propriétaires. Le dossier de création d’ASA nécessite d’être ensuite déposé aux services de l’Etat pour instruction. Il s’en suit une enquête publique et une assemblée constitutive. Celle-ci représente

• Dégrèvement de la TFNB pour les jeunes installés

  Pertinence : 31%

  )   bénéficient de plein droit d'un dégrèvement de 50% de la taxe foncière pris en charge par l'Etat et ce, pendant cinq ans à compter de leur installation. Quelles sont les formalités à accomplir

• Avenir Elevage 80

  Pertinence : 31%

  Avec la signature de la Charte «Avenir Elevage 80», l’Etat, la Région Hauts-de-France, le Conseil départemental de la Somme et les organisations agricoles ont

• Expropriation

  Pertinence : 31%

  3. Déclaration d'utilité publique Par arrêté préfectoral ou décret en Conseil d'Etat pour les projets les plus importants. La DUP donne au maître d'ouvrage le feu vert pour réaliser

• Bassin d'Alimentation de Captage

  Pertinence : 31%

  propose un plan d’action à mettre en œuvre (phase 3). Suite au Grenelle de l’environnement, l’Etat a établi une liste de 500 captages sur lesquels mettre en œuvre une procédure réglementaire issue

• Projet Ibis

  Pertinence : 31%

  Guide introductif sur la biodiversité en milieu agricole Etat des lieux et enjeux de demain Présentation synthétique du contexte et des enjeux, éléments

• ACCRE

  Pertinence : 31%

  pas accordée de droit. La décision d'octroyer l'aide est prise par l'URSSAF qui statue, au nom de l'Etat, sur la demande dans un délai d'un mois à compter de la date du récépissé. Lorsque les conditions

• Concours Sors tes couverts 2019

  Pertinence : 31%

  échanges (à venir visite d'essais pour la remise des prix) et cela est enrichissant et montre un état des lieux dans le secteur. Ce type de concours permet de s’inspirer des réussites venant d’ailleurs

• PAC 2020

  Pertinence : 31%

  Les Chambres d’agriculture exercent de nouvelles missions en lien avec la récente loi pour un État au service d'une société de confiance, dite loi ESSOC. L’ordonnance du 30 janvier 2019 précise que

• Arrêté sécheresse dans l'Oise

  Pertinence : 31%

  est publié au recueil des actes administratifs consultable sur le site Internet des services de l’Etat de l’Oise (http://www.oise.gouv.fr/) et est mis à disposition du public sur le site PROPLUVIA (www

• Le déneigement des routes

  Pertinence : 31%

  remédier à cette situation, les départements de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme ont signé avec l'Etat et(ou) les collectivités des documents cadres . A télécharger

• Circuits courts : livrer ses clients ou externaliser les livraisons ?

  Pertinence : 24%

  ou sans froid, le véhicule servant au transport de denrées alimentaires doit être propre et en bon état d’entretien. Le revêtement intérieur doit être facilement nettoyé et/ou  désinfecté, donc imperméable